Conditions générales de vente

CONDITIONS DE VENTE

1. Objet Les présentes conditions de vente régissent les relations commerciales entre Emaï poterie et ses clients professionnels (restaurateurs, hôteliers, etc.) pour toute commande de pièces céramiques artisanales, qu'il s'agisse d'une vente ou d'une location.

2. Commandes Toute commande est ferme et définitive après confirmation écrite par Emaï poterie. Pour les pièces personnalisées, un bon de commande signé est requis. Un acompte de 50% peut être demandé à la commande.

3. Prix Les prix sont indiqués en euros HT/TTC. Emaï poterie se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de commande.

4. Pièces personnalisées Les créations sur mesure (forme, couleur, marquage) ne peuvent faire l'objet d'aucun retour ni remboursement une fois la production lancée.

5. Location Dans le cadre d'une location, le client s'engage à restituer les pièces en bon état. Tout dommage ou perte sera facturé au prix de remplacement. Un dépôt de garantie de en fonction du montant est exigé à la signature du contrat de location.

6. Livraison Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Emaï poterie ne saurait être tenue responsable des retards liés aux transporteurs. Les risques sont transférés au client dès la remise au transporteur.

7. Droit applicable Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Annecy,